Rechercher

Recherchez-vous un ancien avis relatif à une politique, à une loi, à un règlement, à un renseignement ou à un acte? Recherchez du contenu archivé à l’aide des outils de recherche dans Archives.

1004 résultats

Affichage de 1001 à 1004 sur 1004

Numéro du REO
011-9461
Type d'avis
Politique
Étape de l'avis
Proposition
Proposition affichée
Période de consultation
Du 22 juillet 2013 au 20 septembre 2013 (60 jours) Fermé

La Première Nation d'Eabametoong et la Première Nation Mishkeegogamang préparent conjointement un plan d'aménagement du territoire axé sur les collectivités en partenariat avec le ministère des Richesses naturelles (MRN) dans le cadre de l'Initiative d'aménagement du Grand Nord.

Numéro du REO
012-2541
Type d'avis
Politique
Étape de l'avis
Proposition
Proposition affichée
Période de consultation
Du 10 septembre 2014 au 27 octobre 2014 (47 jours) Fermé

De 1998 à 2001, le ministère des Richesses naturelles et des Forêts (MRNF), en collaboration avec de nombreux partenaires et bénévoles, a relâché 443 wapitis provenant du parc national Elk Island en Alberta dans quatre endroits de la province (à Bancroft, à Blind River, à Sudbury et à Kenora) dans le cadre du programme de rétablissement des populations de wapitis.

Numéro du REO
012-0598
Type d'avis
Politique
Étape de l'avis
Proposition
Proposition affichée
Période de consultation
Du 29 septembre 2015 au 28 février 2015 (90 jours) Fermé

Les Premières Nations travaillent avec le gouvernement de l'Ontario afin de prévoir un aménagement communautaire dans le cadre de l'Initiative d'aménagement du Grand Nord. La Loi de 2010 sur le Grand Nord jette l'assise législative qui prévoit l'aménagement communautaire au sein des collectivités du Grand Nord, ainsi qu'une Stratégie d'aménagement du Grand Nord (stratégie) afin d'orienter cet aménagement.

Numéro du REO
011-8933
Type d'avis
Règlement
Étape de l'avis
Proposition
Proposition affichée
Période de consultation
Du 30 avril 2013 au 2 juillet 2013 (63 jours) Fermé

Les collectivités des Premières Nations du Grand Nord de l'Ontario collaborent avec l'Ontario afin de préparer des plans communautaires d'aménagement du territoire, comme énoncé dans la Loi de 2010 sur le Grand Nord (la « Loi »).